Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSEPORT VITAL
Monsieur Adnan El Bakri

Numéro de dépôt :
4294044
Date de dépôt :
20/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2026
PASSEPORT VITAL de Adnan El Bakri

Présentation de la marque PASSEPORT VITAL

Déposée par voie électronique le 20 août 2016 par monsieur Adnan El Bakri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORT VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Adnan El Bakri domicilié(e) 4 Allée Pierre Hans - 51500 - VILLERS-ALLERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Adnan El Bakri domicilié(e) 4 rue Pierre Hans - 51500 - VILLERS-ALLERAND - France.

La marque PASSEPORT VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT VITAL arrivera à expiration en date du 20 août 2026.

Adnan El Bakri a également déposé les autres marques suivantes : OhMyBlood , Conseil International du Liban - ICLeb , HospiFace , INNOVHEALTH E-HEALTHCARE


Monsieur Adnan El Bakri - 4 Allée Pierre Hans - 51500 - VILLERS-ALLERAND - France


Monsieur Adnan El Bakri - 4 rue Pierre Hans - 51500 - VILLERS-ALLERAND - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689021 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703375 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 25 juillet 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°704891 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 3 janvier 2018 - Concession de licence n°714358 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-03

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717442 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 18 octobre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°735965 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Inscription le 23 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736108 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Inscription le 20 novembre 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°738825 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777453 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; aucun des produits énoncés ci-dessus n'est relatif aux domaines de l'éducation, de l'enseignement et de l'édition ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ».